Révolution et égalité

résumé: Souvenons nous du prototype historique hérité de la Révolution française. Il consiste en six phases: le déclenchement de la Révolution, c'est à dire la perte de contrôle des affaires par la monarchie au cours du printemps et de l'été 1789, la période de l'Assemblée constituante se terminant par la constitution libérale de 1791; l'éffondrement du nouveau système en 1791-92 dû aux tensions intérieures et extérieures, menant à la seuxième Révolution du 10 Août 1792 et à la proclamation de la République; troisièmement, la radicalisation de la République en 1792-1793, quand la droite et la gauche révolutionnaire -La gironde et la montagne-s'affrontent à la Convention et que le régime combat, à l'intérieur, les soulèvements et, à ses frontières, l'intervention étrangère. Cette période a culminé avec les journées du 31 mai et 2 Juin 1793 donnant le pouvoir à la gauche et introduisant la Révolution dans sa quatrième phase, celle de la République jacobine, à savoir son étape la plus radicale, associée à la Terreur et marquée par une succession de purges internes et une mobilisation populaire sans précédent dans le cadre d'une guerre totale, extraordinaire et victorieuse. La France sauvée, le régime radical se termine le 9 Thermidore. La période qui s'étend de 1794 jusqu'au coup d'Etat de Napoléon, caractérisée par la tentative de revenir à un régime révolutionnaire modéré et plus stable est la cinquième phase. Cette tentative se solde par un échec, et permet, le 18 Brumaire an VIII (9 Novembre 1799), l'installation du régime autoritaire et militaire du général Bonaparte. On pourrait aussi distinguer le régime napoléonien jusqu'en 1804, quand Bonaparte dirigeait encore une République. En tout cas, pour les libéraux de la Restauration, la période napoléonienne tout entière appartenait à la Révolution. A titre d'exemple, L'histoire de la Révolution de Mignet se termine en 1814.

Ce qui a de particulier à la Révolution Française, c'est la volonté d'Egalité. Tout autant particulière que conflictuelle d'ailleurs.

1-Egalité civile

Les origines de l'égalité peuvent trouver ses racines au christianisme. Pour l'Eglise, les hommes sont égaux devant Dieu qui les a créés à son image et pourvus d'une âme immortelle, ils sont égaux devant la mort. Les philosophes des lumières ont pensés que l'ordre social doit être conforme à la loi naturelle, qui se déduit de la nature humaine. Opposé à la société d'ordre, de corps et de privilèges, elle se fonde sur la méritocratie (Mona Ozouf). Au contraire les défenseurs de l'Ancien Régime, disent que l'appartenance aux différents ordres, sous tend la différentiation des droits et des devoirs et donc l'inégalité. Les débats de 1788-1789 porte essentiellement sur l'égalité civile. Le Tiers-Etat, demande non seulement l'égalité fiscale, mais l'égalité devant la loi, l'accès à tout les emplois, et en fait la fin de la société d'ordres. D'ou la mise en place d'une Constitution donnant au royaume, les impôts nouveaux à décider, les réformes à accomplir resultant non plus de l'accord des trois ordres, mais du vote majoritaire d'une assemblée représentant l'ensemble de la nation souveraine. Le but étant de construire une société homogène d'individus libres et égaux en droits, où les seules distinctions resulteront du mérite personnel. En ce qui concerne la noblesse, il semble qu'elle aussi soit prête à revendiquer la liberté, mais aussi à accepter l'égalité, la fin des privilèges jusqu'à un certain point.. C'est la thèse de Guy CHAUSSINAND NOGARET dans son ouvrage La Noblesse au XVIII ème siècle. De la féodalité aux Lumières, 1976. Ou l'on voit que la noblesse après un très long combat contre le pouvoir royal et sous la pression de l'opinion publique, admet l'égalité fiscale, mais qu'elle souhaite très majoritairement le maintien de tout ses autres privilèges. L'opinion de la noblesse est généralement éclaté en ce qui concerne les autres types d'égalité. C'est la Constituante , qui a partir du 4 Août 1789, et notamment par la déclaration des droits du 26 Août, a établi l'égalité civile: abolition de tous les privilèges nobiliaires, seigneuriaux, des corps, des villes et des provinces; égalité fiscale; égalité d'accès à tous les emplois, égalité devant la justice. La Convention est allée plus loin dans le domaine du droit civil. En promulgant les lois du 20 et 25 Septembre 1792, faisant du mariage un contrat pûrement civil et autorisant le divorce. Conservé, avec des conditions restrictives dans le Code Civil de 1804 et abolit après la Restauration en 1816. On prévoit l'administration commune par les époux des biens de communauté et l'égalité totale des droits successoraux, même pour les enfants naturels. Durant le Directoire, cependant on rétabli l'incapacité juridique de la femme mariée et l'inégalité successorale pour les les enfants. Même direction pour l'esclavage coloniale, qui sera aboli le 16 Pluviose an II sur la proposition de Levasseur puis rétabli par Bonaparte le 10 Mai 1802.

2-L'égalité politique.

Elle n'avait réalisé, parmi les penseurs des Lumières, le même consensus que l'égalité civil. Pour les philosophes, la solution résidait dans le despotisme éclairé plutôt que dans l'instauration de la démocratie adaptée qu'à des Etats de dimensions réduite. Pour Rousseau le pouvoir doit être délégué à une assemblée représentative. Condorcet lui-même ne croit pas au suffrage universel. Pourtant la déclaration des droits de l'homme paraît impliquer le suffrage universel, bien que pour les constituants, il n'a jamais été question d'instaurer la démocratie directe, mais surtout, ils posent dans les débats qui ont lieu en Septembre et le 20 Octobre 1789, des conditions censitaires au plein exercice des droits politiques. L'Assemblée exige pour les électeurs du second degré une contribution de 10 journées de travail, et pour les futurs représentants, un impôt d'un marc d'argent et la possession d'un bien foncier. La radicalisation du processus révolutionnaire en 1792, le renforcement de la gauche jacobine et sans culotte ont conduit la législative à instituer après le 10 août, le suffrage universel masculin. Adopté dans une période de crise aigu, la constitution de 1793 a vu son application ajournée jusqu'à la paix. Puis en réaction au jacobinisme, les thermidoriens sont revenus, dans la constitution de l'an III à un système proche de 1791: suffrage quasi universel à la base et scrutin à deux degré. Après l'expérience du consulat et de l'empire, on en viendra à un régime étroitement censitaire de la monarchie constitutionnelle, justifié par la théorie de l'electorat fonction. La lutte pour l'égalité politique continu jusqu'en 1848, pour obtenir un suffrage universel, mais purement masculin. Les droits politiques des femmes, ne seront reconnu qu'en 1944.

3-L'égalité sociale.

Elle a donné lieu à des débats et à des conflits très vifs. Le XVIII ème siècle a hérité dans ce domaine, de deux traditions: de la littérature latine en premier lieu. Dénoncant les effets déléteres de la richesse, et une éloge de la pauvreté et de la frugalité. Puis, dans un second lieu, du christianisme. L'inégalité est issu du pêché originel. Mais le droit de propriété n'est pas absolu, les riches ont des devoirs envers les pauvres, et ces derniers un droit sur le superflu des riches. Sur ces bases, la reflexion des philosophes des lumières part dans différentes directions. Radicale, d'abord, avec l'élaboration d'utopie avec la description de sociétés idéales ou l'instauration de la propriété collective produit le bonheur commun sous la tutelle de l'Etat (ex: code de la Nature de l'abbé Morelly), ou bien comme chez Rousseau, une réduction progressive des inégalités sociales dans son contrat social. De même l'abbé Mably dénonce les conséquences funestes de la division entre riche et pauvre, et parvient aux même conclusions que Rousseau, en y rajoutant des lois agraires contribuant au développement de la petite propriété. Enfin l'opinion moyenne des hommes de 1789, influencée par les physiocrates favorable à la propriété et à la liberté d'entreprise. La constituante a voulu enrayer la concentration des richesses par le partage égal des successions, de même la constitution de 1791 prévoit des devoirs précis pour l'Etat (aide aux déshérités, et instruction publique et gratuite). C'est sous la Convention que le problème de l'égalité sociale et les limites du droit de propriété a été posé. La réaction thermidorienne et le Directoire ont vu au contraire se creuser un fossé entre le milieu des dirigeants qui s'en tiennent à une interprétation strictement juridique et à la seul diffusion de l'instruction comme correctif (ni gratuite, ni obligatoire). Et les vus des militants jacobins et sans culottes auxquelles Gracchus Babeuf donne une formulation particulièrement radicale, réalisable par la communauté de biens, avec une répartition d'exploitation faites en fonction des besoins et assuré par l'Etat. (conjuration des égaux).
Ainsi la première République a proclamé et réalisé, par l'abolition des privilèges, l'égalité civil, mais non celle de l'homme et de la femme, elle a instauré quelques temps l'égalité politique, et à servi à cet égard de modèle Républicain du XIX ème siècle, en lutte contre le régime censitaire ou autoritaire. Cependant en raison des circonstances dramatiques où s'est déroulée cette expérience et des violences qui l'ont accompagnée au nom de l'idéologie de la régénération, l'idée d'égalité a été associé durant longtemps à celle de la dictature. La dissociation se fera en 1848 et plus encore sous la troisième République, autour d'un projet d'une République démocratique et sociale, dont le principe sera inscrit dans les textes constitutionnels de 46 et 58.

1Il faut voir que la République a une idéologie fondé sur l'esprit des lumière, la DDH, l'égalité des droits, la foi dans le progrés (positivisme).